Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa
M. SERALINE Yves Marie

Numéro de dépôt :
3873476
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
– Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa de SERALINE Yves Marie

Présentation de la marque – Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur SERALINE Yves Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur SERALINE Yves Marie domicilié(e) lotissement la Sérénité, 2 allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERALINE Yves Marie domicilié(e) lotissement la Sérénité, 2 allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France.

La marque – Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – Chouval bwa de la Martinique – Chouvalbwa Matinik – Chouvalbwa est expirée depuis le 14 novembre 2021.

SERALINE Yves Marie a également déposé les autres marques suivantes : Carnaval de la Martinique – Trophées du Carnaval de la Martinique – Kannaval Matinik


M. SERALINE Yves Marie - lotissement la Sérénité, 2 allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France


M. SERALINE Yves Marie - lotissement la Sérénité, 2 allée de l'organiste - 97224 - DUCOS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Construction ; Fabrication de carrousel, manège à chevaux de bois traditionnel ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.